MENTIONS LEGALES :

 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : wwww.rococobijoux.com les informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site wwww.rococobijoux.com est la propriété exclusive de SARL LACK, qui l'édite.

LACK 
SARL au capital de 3300

Tél  : 0953786459

50 rue du change 41100 Vendôme
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de  Blois sous le numéro 85231046500012 

Numéro TVA intracommunautaire : FR58852310465
Courrier électronique : Formulaire de contact
 
Directeur de la  publication : Tamara Coutable
Contactez le responsable de la publication : Formulaire de contact

 

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par OVH 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX

 

ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 4 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

a Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne


ARTICLE 5 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur via le fomrulaire ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales. 


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